Mentions Légales

Mentions Légales de Natura Découverte : Information, Responsabilité et Gestion des Données

1 – Édition du Site

Selon l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici l’identité des intervenants du site https://www.naturadecouverte.com :

• Propriétaire : NéoPlus – Contact : naturadecouverte@gmail.com
• Identification de l’entreprise : Néoplus, immatriculée 918 632 530 RCS Montauban, 2 route de Mengane, 82700 Saint-Porquier
• Directeur de la Publication : NéoPlus
• Hébergeur : PlanetHoster, 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec Canada H7P 0G1 – Téléphone : +1 855-774-4678
• Délégué à la Protection des Données : Clément Jullié

2 – Propriété Intellectuelle

NéoPlus possède les droits de propriété intellectuelle sur le site et ses contenus, incluant les textes, images et graphismes. Toute reproduction, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de Responsabilité

NéoPlus décline toute responsabilité pour les dommages causés lors de l’accès au site. Nous sécurisons le site au maximum, mais des données non désirées peuvent tout de même être installées sans notre contrôle.

4 – Données Personnelles et CNIL

La loi n° 78-17 confère aux utilisateurs des droits d’accès, de modification et de suppression de leurs données. Pour exercer ces droits, contactez Clément Jullié. Consultez notre politique de confidentialité pour en savoir plus sur la gestion de vos informations.

5 – Cookies et Liens Hypertextes

Le site contient des liens vers des sites externes et peut utiliser des cookies pour mesurer la fréquentation. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies via les paramètres de votre navigateur. Pour plus de détails, consultez notre politique de cookies.

6 – Droit et Juridiction

Tout litige lié à l’utilisation du site relève du droit français, avec attribution exclusive de juridiction aux tribunaux de Montauban.